Sous-traitant

Un sous-traitant est une personne physique ou morale chargée de réaliser en partie ou en totalité des travaux que lui a confiés une autre personne physique ou morale (appelée entrepreneur principal) à qui était normalement confiée l’exécution de ces travaux. Exemple: vous (maître de l’ouvrage) confiez les travaux d’élévation des murs de votre bâtiment à l’entreprise A; celle-ci la confie à son tour à l’entreprise B qui réalise effectivement les travaux; l’entreprise B est donc appelée sous-traitant, tandis que l’entreprise A est appelée entrepreneur principal.